DOMAINE DES EPENOTTES
Présentation de la marque DOMAINE DES EPENOTTES
Déposée le 19 juin 1990 par MONNOT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUTUN), la marque française « DOMAINE DES EPENOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES EPENOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES EPENOTTES est expirée depuis le 19 juin 2020.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2176244 - Publication au BOPI 2000-06-14
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443734 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18